Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94549581
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY domicilié(e) 20, rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2276893) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 204 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2276893) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549581.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2014.

NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : NaturALL Bottle Alliance , P'OZ


NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY Société par actions simplifiée - 20, rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2276893) - 92130 - France - SIREN 393204516


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2276893) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 16 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244335 - Publication au BOPI 1997-10-16

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2004 n°2276893 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Eaux minérales gazeuses et non gazeuses eaux de source, eaux de table.Bières, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Services d'éducation et de formation notamment institutions d'enseignement ou de formation.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Services de divertissements notamment production de spectacles, de films, représentations théâtrales.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.